1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cheminee-poele-osiris.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Mr Jean-Pierre HUBERT – OSIRIS LES ECRINS DE FEU, BOULEVARD DES BOIS ROCHEFORT 95240 CORMEILLES EN PARISIS

  • SIRET : 533 330 817 000 16

Conception du site : Bouchet Benoit – Meganet

Responsable publication : Mr Jean-Pierre HUBERT – contact@cheminee-poele-osiris.fr 

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur : Web Hebergeurs – 13 Rue des Jollivettes – 85300 Soullans

Crédit photoFreepik , Brunner, Schmid, Cera Design, Skantherm, Wanders Fires & Stoves, CMG.

Crédit graphique : © Bouchet Benoit – Meganet

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Osiris Poêles & Cheminées est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

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3. Limitations de responsabilité.

Osiris Poêles & Cheminées ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.cheminee-poele-osiris.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Osiris Poêles & Cheminées se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Osiris Poêles & Cheminées se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).